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REGLEMENT INTERIEUR
 
 
 

I – REGLES DE VIE

 
Respect d’autrui Tout élève doit être respectueux des personnes qui travaillent dans l’établissement : professeurs, membres du personnel administratif et de service, des personnels d’éducation et des autres élèves. Aucune attitude ou parole insolentes envers qui que ce soit ne peut être tolérée. Le respect des personnes est une clause essentielle du contrat moral qui lie les familles à l’établissement.
 
Respect de soi-même Les élèves se doivent d’adopter une attitude et une tenue correcte et décente, faute de quoi il est interdit à l’élève d’entrer en classe. La tenue utilisée lors du cours d’EPS doit être strictement réservée à ce cours. Les comportements affectueux des élèves ne doivent pas transparaître ni au sein ni aux abords immédiats de l’établissement. L’Etablissement se réserve le droit de sanctionner tout manquement à cette règle.
 
Respect des locaux et du matériel Les élèves doivent contribuer à la propreté de l’établissement afin que la tâche du personnel d’entretien ne soit pas inutilement surchargée. Chacun prendra garde à ne pas dégrader le matériel et les équipements collectifs. Toute perte ou dégradation entraîne une réparation qui sera facturée aux familles.
 

II - VIE QUOTIDIENNE

 
La circulaire du Bulletin Officiel de l’Education Nationale du 22 mai 1969 est toujours en vigueur. Elle rappelle :
-          Aux élèves que l’assistance aux cours est obligatoire et que l’absence sans motif reconnu valable est une infraction passible en elle-même de sanction.
-          Aux familles, que la présence des enfants aux cours relève de leur responsabilité et des manquements répétés à cette obligation constitueront un motif d’exclusion.
 
Horaires des classes
-       Les entrées et sorties ont lieu selon l’emploi du temps établi, pour chaque classe, et distribué à chaque élève dès la rentrée scolaire.
-          Dans le cas où, exceptionnellement, le dernier cours du matin (11h15) ou de l’après-midi (16h) n’a pas lieu, les élèves externes pourront sortir en fin de matinée, les demi-pensionnaires ne le pourront qu’en fin d’après-midi si les familles ont rempli l’autorisation (au dos du carnet de correspondance, sous l’emploi du temps de la classe). Pour des raisons de service, il est également possible que l’établissement soit amené à modifier l’emploi du temps, les familles en seront averties dès que possible par l’intermédiaire du carnet de correspondance de l’élève ou d’une circulaire. Il sera toujours possible d’accueillir l’élève en étude si la famille le souhaite.
-          Toute sortie de l’Etablissement, durant le temps scolaire place l’élève en situation irrégulière s’il n’est pas muni d’une autorisation que seuls la Direction ou le Conseiller Principal d’Education peuvent accorder. L’élève qui ne respecterait pas cette règle se verrait sanctionné. Toute récidive remettrait en cause sa présence dans l’établissement.
-          Les élèves demi-pensionnaires ne doivent en aucun cas quitter l’établissement à l’heure du déjeuner. Pour le contrôle normal des entrées et des sorties, l’élève aura avec lui son carnet de correspondance. Aucun élève, quel que soit le niveau de classe, n’est autorisé à sortir pendant les récréations et les heures de permanence.
-          Le carnet de correspondance est fourni par l’établissement. En cas de perte avérée, l’élève doit le signaler à son surveillant et lui remettre une photographie d’identité ainsi que la somme de 8€. 
-          Tout élève malade pendant les cours, se rendra, avec l’accord du professeur, à l’infirmerie avec son carnet de correspondance accompagné d’un délégué de classe. Après avoir reçu les soins appropriés, il regagnera sa classe. Il ne peut quitter l’établissement de sa propre initiative.
-          Pour la demi-pension, les élèves se rendent à la cantine accompagnés par les surveillants à l’heure prévue en fonction des services. Pour les élèves qui apportent leur pique-nique (nous conseillons une thermos), un lieu est mis à leur disposition où ils sont encadrés. 
-          Tant à l’entrée qu’à la sortie, il est interdit aux élèves de stationner devant les différentes sorties de l’établissement pour des raisons évidentes de sécurité rappelées régulièrement par la Préfecture de Police.
-          Les déplacements pour les activités sur le temps du midi ne doivent avoir lieu qu’avec un responsable.
 
 
Présence :
-          Des plages horaires sont réservées au DST sur l’emploi du temps. La présence de l’élève y est obligatoire.
 
- Retards : 
Tout retardataire doit faire enregistrer son retard à l’accueil, puis se rendre auprès du surveillant de niveau, celui-ci décidera d’intégrer ou non l’élève en classe en fonction de la justification de son retard. Après cinq retards non justifiés, l’élève devra se présenter à 8h00 à l’accueil du 13, rue de Prague quel que soit son emploi du temps et cela pendant une semaine. Si cette situation perdurait, la présence de l’élève dans l’établissement serait remise en cause.
Au lycée, 4 retards seront santionnés par 1 heure en étude le matin et 1 heure le soir.
 
- Absences :
En cas d’absence prévisible, il est demandé aux parents d’avertir au préalable, par écrit sur le carnet de correspondance, le responsable de niveau.
Si l’absence est imprévisible, les parents doivent téléphoner le matin même pour informer l’Etablissement du motif de cette absence. L’élève, à son retour, devra apporter au responsable de niveau, un justificatif écrit des parents (billet du carnet de correspondance) et un certificat médical, obligatoire en cas de maladie contagieuse ou d’une absence de plus de trois jours.
En raison du nouveau décret de l’Education Nationale, aucune dispense en éducation physique et sportive n’est accordée. La présence en cours d’E.P.S. est donc obligatoire même en cas d’inaptitude. Toute inaptitude devra être définie par un certificat médical de façon à permettre un enseignement adapté au cas de l’élève.
En cas d’absence pour raison médicale à un devoir sur table, l’élève reviendra composer lors d’une session de remplacement. Toute absence non justifiée sera sanctionnée par un zéro intégré dans le contrôle continu.
 
TOUTE ABSENCE INJUSTIFIEE PEUT ENTRAINER L’EXCLUSION DE L’ETABLISSEMENT
- Permanence :
 
La permanence et le C.D.I. sont des lieux de travail, le silence y est exigé. Boissons, nourriture, confiserie, jeux, etc y sont formellement interdits. Aucune allée et venue n’y est autorisée. Tout élève qui, à titre exceptionnel, serait exclu d’un cours, devra se rendre en permanence accompagné du délégué de classe en ayant au préalable rencontré le responsable de niveau. Cette exclusion sera impérativement signifiée par le professeur sur le carnet de correspondance.
 
Activités culturelles
Les sorties de classe, éducatives et culturelles, sont obligatoires pour tous et sont placées sous la responsabilité du professeur organisateur qui en avertit les parents soit par une circulaire soit par le carnet de correspondance. Pour chaque sortie, une autorisation sera demandée aux parents.
 
Matériel pédagogique
Chaque élève est responsable des livres qui lui sont prêtés (manuels scolaires, ou livres du C.D.I.). Tout livre perdu ou détérioré devra être remplacé.
Dans le cas d’un oubli de manuel scolaire, le CDI ne prêtera pas d’exemplaire.
Toute détérioration de matériel pédagogique (logiciel informatique, matériel de laboratoire, utilisation abusive et illicite de sites Internet) sera sanctionné et les familles en assumeront les dédommagements.
En laboratoire, le port d’une blouse blanche en coton est obligatoire et les cheveux doivent être attachés.
 
 

III – SANCTIONS

 
Les défaillances des élèves peuvent être, dans la plupart des cas, réglées par un dialogue direct entre l’élève et les éducateurs. Cependant, les manquements persistants ou graves, seront naturellement sanctionnés. Un système de pénalisation est donc établi qui vise à faire comprendre à l’élève qu’il doit adopter, de lui-même, un comportement compatible avec les exigences de son travail personnel et de la vie collective.
 
-          Le signalement : première alerte pour la famille, il indique un problème de travail et/ou de comportement de l’élève.
-          Le rappel à l’ordre : il sanctionne un manque de travail et/ou un problème de comportement important.
-          L’exclusion du cours : l’élève exclu du cours sera accompagné par un autre élève et devra se rendre à la vie scolaire. Le professeur aura au préalable rempli le carnet de correspondance de l’élève exclu.
Ces sanctions doivent être indiquées sur le carnet afin d’être enregistrées par la vie scolaire et peuvent s’accompagner d’heures de retenue. Un bilan bimensuel sera fait lors de la réunion des professeurs principaux.
(Pour le collège, voir annexe et contrat de maintien dans l’établissement.)
 
-          L’avertissement de comportement : signale un manquement caractérisé au règlement de l’établissement. Il sera donné :
-          Soit par le conseil des professeurs principaux
-          Soit par le conseil de classe
-          En cas de faute grave, le chef d’établissement se réserve le droit d’appliquer cette sanction.
 
-          L’avertissement de travail : signale un manque caractérisé de travail (interdisciplinarité)
-          Soit par le conseil des professeurs principaux
-          Soit par le conseil de classe
 
Au premier avertissement (travail et comportement) : l’élève est sanctionné de 4 heures de retenue, la famille est convoquée par le professeur principal.
Au second avertissement (travail et comportement) : l’élève est sanctionné de 4 heures de retenue, la famille est convoquée par l’équipe pédagogique.
Au troisième avertissement de comportement : un conseil de discipline sera convoqué.
 
 
 

IV - EDUCATION RELIGIEUSE ET AUMONERIE

 
-          tout élève participe aux groupes de réflexion et de culture religieuse
-          la participation à la vie sacramentelle et aux retraites est facultative ; durant les retraites les cours sont suspendus, mais les élèves n’y participant pas sont présents dans l’Etablissement.
 
 

V - CONSEIL DE PROPRETE ET DE SECURITE

Selon la loi de février 2006, il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’Etablissement.
Il est également interdit d’introduire dans l’Etablissement ou d’utiliser tout objet ou produit dangereux (tabac, boissons alcoolisées, stupéfiants, objets tranchants, produits inflammables, bombes d’autodéfense, etc). Toute diffusion, manipulation ou consommation de substances toxiques quelles que soient leur nature, et sous quelque prétexte que ce soit, tombe sous le coup de la Loi (cf. code pénal).
Les élèves auront le plus grand soin du matériel lié à la sécurité, car le dégrader ou le rendre inopérant pourrait avoir des effets néfastes. De même, tout usage abusif du système d’alarme ou du matériel d’incendie met en danger la collectivité et constitue donc une faute grave.
 
Crachats, chewing-gums, marqueurs indélébiles, gros feutres, bombes de peinture, et tout autre forme de provocation sont formellement interdits et passibles d’avertissement ou de travaux d’intérêt collectif. Les auteurs d’inscriptions sur les murs ou sur les tables seront sanctionnés et devront assurer la remise en état du matériel détérioré. Les parents auront à régler, les montants des frais de dégradation qu’aurait occasionné, volontairement ou non, leur enfant, indépendamment des sanctions disciplinaires encourues.
Les baladeurs, les téléphones portables, les jeux électroniques, alphapage et PAD ne doivent pas être utilisés dans l’Etablissement et doivent être rangés et éteints dans les sacs. Tout objet illicite sera confisqué et l’élève sanctionné.
 
Il est vivement conseillé aux élèves de ne laisser à l’Etablissement aucune affaire personnelle et de ne garder sur eux que l’argent nécessaire aux besoins de la journée. Les objets de valeurs sont à éviter. En aucun cas, l’Etablissement ne peut être tenu responsable des vols et des dégradations commis au préjudice des élèves, du personnel ou d’un tiers à l’intérieur de l’Etablissement comme au stade. 
 
 

VI – DROIT A L’IMAGE

 
« Toute personne a, sur son image et sur l’utilisation qui en est faite, un droit exclusif et peut s’opposer à sa diffusion de sorte que chacun a la possibilité de déterminer l’usage qui peut en être fait en choisissant notamment le support qu’il estime adapté à son éventuelle diffusion ».
 
C’est la raison pour laquelle :
-          toute personne a le droit de s’opposer à la reproduction de son image.
-          Toute prise de vue nécessite l’autorisation expresse et écrite, de l’intéressé, si celui-ci est majeur, ou de la personne titulaire de l’autorité parentale, pour les élèves mineurs.
 
Pour une bonne application de ce droit, l’établissement demandera aux familles une autorisation parentale précisant l’utilisation qui pourra être faite de l’image des élèves.
 
 
 
 
Il est demandé aux parents de prendre connaissance des bulletins de notes et trimestriels ainsi que des circulaires qui leur sont adressés.
Il est bon de rappeler que beaucoup de problèmes se règlent par les rencontres, les explications franches et directes. Tous les professeurs, tout le personnel, restent disposés à recevoir parents et élèves. En cas de problème, il est nécessaire de rencontrer en premier lieu le professeur principal ou les professeurs de la classe, très proches des élèves. Il suffit pour cela de prendre rendez-vous. La nécessité de communiquer régulièrement et spontanément doit être notre règle à tous.
 
 
 
 
 
 
 
 
 

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